Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE FUISSE
Numéro de dépôt :
967060
Date de dépôt :
11/09/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque CHATEAU DE FUISSE
Déposée le 11 septembre 1976 par monsieur Vincent (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « CHATEAU DE FUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE FUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE FUISSE est expirée depuis le 11 septembre 1986.
Vincent (Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534